Bernard Azema

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De:	Bernard AZEMA
Objet:	pour un second mandat Cour d'appel de Grenoble Magistrat honoraire aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège de la cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat

JORFTEXT000049479200 (source JORF)

nomination

28 Avril 2024 28/04/2024

De:	Bernard AZEMA
Objet:	dans les conditions fixées par les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature : COUR D'APPEL DE GRENOBLE Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Grenoble assesseur dans une formation collégiale
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"

JORFTEXT000042241447 (source JORF)

nomination

18 Août 2020 18/08/2020

De:	Bernard AZEMA
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er août 2015 premier vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:	Tribunal de grande instance de Grenoble

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
depart_retraite

JORFTEXT000029690477 (source JORF)

admission

04 Novembre 2014 04/11/2014

De:	Bernard Azema substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Premier vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

nomination

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Azema (Bernard)
Objet:	rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2004
Groupe:	Commission mentionnée aux articles L

JORFTEXT000000440843 (source JORF)

nomination

15 Août 2004 15/08/2004

De:	Azema (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000232896 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2003 07/10/2003

De:	Azéma (Bernard)
Objet:	aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales 8. Commission des audioprothésistes Membres appartenant à la profession Pour la Fédération nationale des audioprothésistes français (FNAF) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000765245 (source JORF)

nomination

16 Juin 2000 16/06/2000

De:	Bernard Azéma magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Substitut du procureur général
Remplace:	M. Rogier
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"

JORFTEXT000000374197 (source JORF)

nomination

20 Février 1998 20/02/1998

De:	Azema (Bernard) magistrat détaché
Objet:	Tableau d'avancement 1997 (magistrature) Inscrits : 696

JORFTEXT000000183088 (source JORF)

inscription

01 Juillet 1997 01/07/1997

De:	Azema (Bernard) magistrat détaché
Objet:	Tableau d'avancement 1997 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits : 146
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"

JORFTEXT000000183088 (source JORF)

inscription

01 Juillet 1997 01/07/1997

De:	Azema (Bernard) magistrat détaché
Objet:	Tableau d'avancement 1996 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits : 128
Groupe:	SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

JORFTEXT000000192164 (source JORF)

inscription

02 Juillet 1996 02/07/1996

De:	Azema (Bernard) magistrat détaché
Objet:	Tableau d'avancement 1996 (magistrature) Inscrits : 674

JORFTEXT000000192164 (source JORF)

inscription

02 Juillet 1996 02/07/1996

De:	Azema (Bernard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération nationale des audioprothésistes français (F.N.A.F.) Suppléant
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Azema (Bernard) magistrat détaché
Objet:	Tableau d'avancement 1995 (magistrature) Inscrits: 654

JORFTEXT000000188629 (source JORF)

inscription

01 Juillet 1995 01/07/1995

De:	Bernard Azema juge des enfants au tribunal de grande instance de Valence
Objet:	à l'Ecole nationale de la magistrature Maîtres de conférences de 3e classe
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)